Mentions légales | CCRCC

Illustration institutionnelle réunissant les symboles du Canada, de la République démocratique du Co

Identité juridique, mandat national et réseau territorial

Le Conseil Canadien de Représentation des Communautés Congolaises (CCRCC) est un organisme à but non lucratif constitué au fédéral sous le numéro 1825797-3 et immatriculé au Québec sous le NEQ 1182593229.

Le présent portail est le site institutionnel national du Conseil. Il présente son mandat pancanadien, sa gouvernance, ses orientations et ses initiatives de représentation. Les minisites d’Ottawa, de Gatineau, de l’Abitibi–Témiscamingue et de Kinshasa rendent compte des activités et des services propres aux communautés territoriales du réseau. Sauf indication juridique contraire, leur contenu local ne modifie ni l’identité ni les responsabilités légales du Conseil national.

Le siège social du CCRCC est établi à Ottawa. Son action s’étend au Canada et soutient la coopération entre les communautés congolaises, les institutions canadiennes et la République démocratique du Congo. Le Conseil œuvre à la représentation, à l’inclusion et au développement culturel, artistique, social et économique, dans le respect de ses statuts et des lois applicables.

Vue d’Ottawa et de la Colline du Parlement, siège institutionnel du CCRCC en Ontario.

Adresses officielles et coordonnées

Ontario : 235, rue Donald, bureau D268, Ottawa (Ontario) K1K 4B7.

Québec : local 3, 675, boulevard Saint-Joseph, Gatineau (Québec) J8Y 4B4.

Téléphone : +1 343 883-9984

Courriel général : ccrcc@communautecongolaise.com

Direction générale : pdg@communautecongolaise.com

Trois collègues discutent dans une salle de réunion.

Responsabilité éditoriale

Le CCRCC s’efforce de publier une information exacte, actuelle et pertinente. Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins survenir. L’organisation peut corriger, compléter ou mettre à jour le contenu du site à tout moment.

Concept de propriété intellectuelle, droits d’auteur, marques et protection des contenus du CCRCC.

Droits d’auteur et utilisation du contenu

Sauf indication contraire, les textes, logos, images, vidéos et documents diffusés sur ce site appartiennent au CCRCC. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, nécessite une autorisation écrite préalable.

Une serrure numérique avec des effets lumineux bleus et roses.

Dons, paiements et protection des données

Les dons soutiennent exclusivement les projets sociaux, culturels, éducatifs, communautaires et artistiques du CCRCC. Les paiements sont traités par des services sécurisés. Les renseignements personnels sont protégés et ne sont communiqués qu’avec consentement ou lorsqu’une obligation légale l’exige.

Un homme souriant en costume assis au bureau.

Réclamations et cadre applicable

Toute demande concernant le contenu ou l’utilisation du site peut être adressée à ccrcc@communautecongolaise.com.

Les présentes mentions sont interprétées conformément aux lois canadiennes applicables et aux lois en vigueur en Ontario ou au Québec, selon la situation.